Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet Brook Gems (ci-après désigné “le Site”), accessible à l’adresse www.brookgems.fr. En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Informations légales

Le site Brook Gems est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Brook Institut
  • Siège social : 53 Boulevard Raspail, 84000 Avignon
  • SIRET : 91237228100028
  • Adresse e-mail : contact@brookgems.fr

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix

3. Accès au site

L’accès au Site est gratuit, sous réserve des frais d’accès et d’utilisation du réseau Internet. Brook Gems s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne peut garantir l’absence d’interruptions pour des raisons techniques ou de maintenance.

4. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes CGU. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire à l’ordre public est interdite, notamment :

  • L’accès non autorisé à des données ou zones sécurisées du Site.
  • Toute action susceptible de nuire au fonctionnement du Site (ex. : virus, attaques informatiques).
  • L’usurpation d’identité ou la publication de contenus illicites.

5. Produits et services

Le Site présente les produits proposés par Brook Gems. Les descriptions, prix et disponibilités des produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Les commandes effectuées sur le Site sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles https://brook-institut.fr/cgv/

6. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, designs) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou exploitation non autorisée est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Brook Gems.

7. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, accessible https://brook-institut.fr/politique-de-confidentialite/

8. Responsabilité

Brook Gems ne saurait être tenu responsable :

  • Des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
  • D’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus publiés.
  • Des intrusions extérieures, notamment en cas de piratage ou de présence de virus.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le Site.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Brook Gems n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.

10. Modification des CGU

Brook Gems se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via le Site.

11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de Brook Insitut.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter Brook Gems à :
Adresse e-mail : contact@brookgems.fr

Mis à jour le 04/12/2024